Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les boites d'activités
M. Xavier MANCHADO
Mme. Rachel CHARRIER
M. Olivier DECROIX

Numéro de dépôt :
4291331
Date de dépôt :
02/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les boites d\'activités de Xavier MANCHADO

Présentation de la marque Les boites d'activités

Déposée par voie électronique le 2 août 2016 par monsieur Xavier MANCHADO, madame Rachel CHARRIER, monsieur Olivier DECROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les boites d'activités »

Les déposants sont monsieur Xavier MANCHADO domicilié(e) 3 Rue Ronde, Lieu dit Puymorillon - 79400 - SAIVRES - France, madame Rachel CHARRIER domicilié(e) 6 Route des Marais, Lieu dit Laire - 79100 - Pas de Jeu - France, monsieur Olivier DECROIX domicilié(e) 18 Rue des Martyrs de la Guerre d'Algérie - 79180 - Chauray - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier DECROIX domicilié(e) 18 RUE des Martyrs de la guerre d'Algérie - 79180 - CHAURAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41


M. Xavier MANCHADO - 3 Rue Ronde, Lieu dit Puymorillon - 79400 - SAIVRES - France

Mme. Rachel CHARRIER - 6 Route des Marais, Lieu dit Laire - 79100 - Pas de Jeu - France

M. Olivier DECROIX - 18 Rue des Martyrs de la Guerre d'Algérie - 79180 - Chauray - France


M. Olivier DECROIX - 18 RUE des Martyrs de la guerre d'Algérie - 79180 - CHAURAY - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Inscription le 22 juin 2017 - Rejet total n°702494 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-22

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.